Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 17 novembre 2022 à 19h30 dans la salle de conseil municipal de la Mairie.

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance précédente
  • Décisions du Maire au titre du L.2122-22 du CGCT
  • Délibérations :
  1. Approbation de la convention de reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à la CCVL
  2. Autorisation de signature pour l’acquisition des terrains de la desserte forestière du Bouta
  3. Approbation de la convention pour l’utilisation en commun de jumelles cinémomètres
  4. Décision modificative n°3
  • Questions diverses : Rapport d’activités 2021 de la CCVL